CHATEAU SISSAN
Présentation de la marque CHATEAU SISSAN
Déposée le 11 septembre 1990 par monsieur Yung Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SISSAN arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175884 - Publication au BOPI 2000-06-09
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437498 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744933 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-07